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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS – Contact : veronique@plafond9creation.fr Tel: 0783304714 – Adresse : 48200 Saint-Chély-d’Apcher, 63800 Cournon d’Auvergne.

Identification de l’entreprise : SAS Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS au capital social de 10 000 euros€ – SIREN : 839411642 – RCS ou RM : – Adresse postale : 48200 Saint-Chély-d’Apcher, 63800 Cournon d’Auvergne

Directeur de la publication : Véronique Moutarde

Hébergeur : AutreOnline Scaleway 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

Délégué à la protection des données : 

Autres contributeurs :

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://plafond9creation.fr/.

Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://plafond9creation.fr/.

Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS s’engage à sécuriser au mieux le site https://plafond9creation.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Madame Véronique Moutarde, en sa qualité de présidente – VT4U SAS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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